Le Taser, grand sujet de dispute... Nous allons commencer par un article de loi daté du 22 septembre 2008. Il complète le décret du 24 mars 2000 qui autorise les policiers municipaux à porter des revolvers de calibre 38 spécial ou des pistolets de calibre 7,65, armes de 4e catégorie. Les 20.000 […]
Un petit point sur le CLS de cet été. M CHARNI était présent à cette réunion et en est ressorti plutôt satisfait. Le commissaire a expliqué que les délits sont en baisse sur la commune et que le taux d'élucidation est de 48,79%. Une bonne nouvelle : le commissaire informe le conseil de la mise […]
Le Conseil municipal de la rentrée s'est bien tenu le 29 septembre 2008 jusqu'à une heure très tardive (plus de deux heures du matin). La délibération relative à l'approbation de la révision du plan d'occupation des sols sur le site de la gare a donné lieu hier à de vifs échanges dans […]
Tous les raincéens savent que la loi SRU oblige les communes de plus de 3 500 habitants à se doter de 20 % de logements sociaux, sous peine de s'exposer à une forte amende. L'addition se monterait à près de 600 000,00 €uros pour notre ville avec une aggravation prévue des pénalités à partir du […]
Lors de la séance du Conseil 30 juin 2008, le Maire a exposé les difficultés rencontrées avec l'association gérant cette activité dans le cadre d'un "contrat de délégation" passé avec la ville. A/ Monsieur RAOULT a fixé son positionnement sur le sujet des délégations en ces termes : Il […]
L'enquête publique sur la révision du POS se poursuivra jusqu'au 25 juillet 2008 à 17H30. Deux dates de réunion sont encore prévues à la Mairie : - Le 2 juillet de 10h à 12h, - Le 24 juillet de 14h à 17h. Par ailleurs, le Maire s'est engagé à organiser une réunion des riverains courant de […]
Lors du Conseil du 30 juin 2008, un très long moment a été consacré à ce qu'il était devenu commun d'appeler "l'affaire LOPEZ". A/ Une première délibération proposée par le Maire au Conseil visait à retirer à Madame Isabelle LOPEZ, 1er adjoint et titulaire des délégations culture, sport et vie […]
Par un jugement en date du 1er avril 2008, qu'un journal national classé plutôt à gauche prétend avoir révélé en exclusivité dans sa une du 31 mai 2008 !, le Tribunal de Grande Instance de LILLE a prononcé l'annulation d'un mariage sollicitée par l'époux, au motif que l'épouse l'aurait trompé […]